Conditions Générales.

Dernière mise à jour · Juin 2026 · Contact · courses@alvaapps.com

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En visitant notre site, en installant l'application et/ou en effectuant un achat auprès de nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions d'utilisation », « Conditions »), y compris les conditions générales et politiques supplémentaires mentionnées dans les présentes et/ou accessibles par lien hypertexte. Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les utilisateurs qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site web ni utiliser les services. Si ces Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions d'utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter cette page périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site ou votre accès au site après la publication de toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.

Alva Courses est développé sur la plateforme Shopify. Shopify Inc. nous fournit, ainsi qu'à nos marchands, la plateforme de commerce en ligne permettant la vente de cours et de produits associés aux apprenants.

Section 1 — Conditions générales de la boutique en ligne

En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'un de vos dépendants mineurs d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers informatiques, de virus ou de tout code à caractère destructif.

Toute violation des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

Section 2 — Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transmis non chiffré et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons pratiques uniquement et ne limiteront pas ces Conditions ni n'auront d'autre effet sur celles-ci.

Section 3 — Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont, par nature, pas à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il vous appartient de surveiller les modifications apportées à notre site.

Section 4 — Modifications du service et des prix

Les prix de nos produits et abonnements sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Section 5 — Abonnements et facturation

Alva Courses propose des abonnements avec différentes fonctionnalités et limites, chacun avec un essai gratuit. En choisissant un abonnement, vous acceptez de payer les frais applicables décrits sur notre page de tarification. Tous les abonnements sont facturés à l'avance sur une base récurrente via Shopify selon le cycle de facturation que vous avez choisi.

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment directement depuis votre interface d'administration Shopify. La résiliation prend effet à la fin de votre période de facturation en cours, et aucun remboursement n'est accordé pour les périodes de facturation partielles. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.

Section 6 — Exactitude de la facturation et des informations de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation fournie au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués via notre Service. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos coordonnées de paiement, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Section 7 — Outils optionnels

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité » sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils tiers optionnels.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et sous votre seule responsabilité ; vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou ces nouveaux services seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

Section 8 — Liens vers des sites tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité concernant les documents ou sites web tiers, ni pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées en lien avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

Section 9 — Commentaires, avis et autres soumissions des utilisateurs

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours), ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque façon que ce soit dans tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas tenus de traiter les commentaires de manière confidentielle, de verser une compensation pour les commentaires ni d'y répondre, sauf si la loi l'exige. Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous déterminons à notre seule discrétion comme étant illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou violant la propriété intellectuelle d'une partie ou ces Conditions d'utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou d'un site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Section 10 — Informations personnelles

La transmission de vos informations personnelles via le Service est régie par notre Politique de confidentialité.

Section 11 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions et les offres. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur un site web associé sont inexactes, et ce à tout moment et sans préavis préalable (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur un site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée dans le Service ou sur un site web associé ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations du Service ou du site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

Section 12 — Utilisations interdites

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales, étatiques, fédérales ou internationales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, déprécier, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, d'un site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer des spams, du phishing, du pharming, des pretexting, ou pour effectuer des opérations d'araignée, d'exploration ou de scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, d'un site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

Section 13 — Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas ni n'assurons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus de l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, supprimer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à utiliser le service, est à vos seuls risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis via le service sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon disponibilité » pour votre usage, sans représentation, garantie ni condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, qualité marchande satisfaisante, adéquation à un usage particulier, durabilité, titre et non-contrefaçon.

En aucun cas Alva Apps Ltd, nos directeurs, dirigeants, employés, filiales, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de l'un des services ou de l'un des produits achetés via le service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le service, même si ces possibilités ont été signalées. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

Section 14 — Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes Alva Apps Ltd ainsi que notre société mère, nos filiales, nos sociétés affiliées, nos partenaires, nos dirigeants, nos directeurs, nos agents, nos contractants, nos concédants de licence, nos prestataires de services, nos sous-traitants, nos fournisseurs, nos stagiaires et nos employés de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, présentée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

Section 15 — Divisibilité

Dans le cas où une disposition de ces Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces Conditions d'utilisation ; cette détermination ne portera pas atteinte à la validité et à l'applicabilité de toute autre disposition restante.

Section 16 — Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Ces Conditions d'utilisation sont en vigueur sauf résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez mettre fin à ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site et désinstallez l'application.

Si, selon notre seul jugement, vous manquez à l'une des dispositions de ces Conditions d'utilisation, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué à l'une de ces dispositions, nous pouvons également mettre fin à cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

Section 17 — Intégralité de l'accord

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions d'utilisation et toutes politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou en rapport avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée au détriment de la partie rédactrice.

Section 18 — Droit applicable

Ces Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois applicables à Alva Apps Ltd, la société basée à Londres, en Angleterre, qui exploite Alva Courses, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.

Section 19 — Modifications des conditions d'utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service ou votre accès à ceux-ci après la publication de toute modification de ces Conditions d'utilisation constitue votre acceptation de ces modifications.

Section 20 — Coordonnées

Les questions relatives à ces Conditions d'utilisation doivent nous être adressées à courses@alvaapps.com. Alva Courses est exploité par Alva Apps Ltd, Londres, Angleterre, GB.